- 29 rue de la bastille - Nantes - 06 27 55 37 70 - 06 86 71 48 91

@ 2018 L'Image en-Tête |  06 12 65 90 26 |

NOS MENTIONS LEGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EDITEUR DU SITE

 

l'IMAGE EN-TÊTE
16, La Grange, 44330 MOUZILLON
France
Tél. : + 33 (0)6 12 65 90 26
l.image.en_tete@icloud.com
Siret : 75136669100010 - APE : 1813Z

 

CONDITIONS D'UTILISATION

 

Le site accessible par l'url suivante : https://www.le-male-effet.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'IMAGE EN-TÊTE.
L'IMAGE EN-TÊTE ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

 

Virginie BERTON
l'IMAGE EN-TÊTE
16, La Grange, 44330 MOUZILLON

France
Tél. : + 33 (0)6 12 65 90 26
l.image.en_tete@icloud.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l.image.en_tete@icloud.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'IMAGE EN-TETE ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Certaines photos sont contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'IMAGE EN-TÊTE.

LITIGES

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l'IMAGE EN-TÊTE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'IMAGE EN-TÊTE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'IMAGE EN-TÊTE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

l'IMAGE EN-TÊTE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de l'IMAGE EN-TÊTE.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : l.image.en_tete@icloud.com 

HÉBERGEUR

 

WIX
Plateforme de gestion et création de sites internet

PRÉCAUTIONS D'USAGE

 

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

CONTACTEZ-NOUS

L'Image en-Tête est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : l.image.en_tete@icloud.com

Le mâle effet - Conciergerie - Nantes - 06 27 55 37 70 - 06 86 71 48 91

@ 2018 L'Image en-Tête |  06 12 65 90 26 |